Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE TONNEAU DES SAVEURS
Numéro de dépôt :
3316315
Date de dépôt :
29/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE TONNEAU DES SAVEURS
Déposée le 29 septembre 2004 par la société BOUZIGUES GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TONNEAU DES SAVEURS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUZIGUES GUY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 avril 2006 - Rejet total n°431828 - Publication au BOPI 2006-04-11
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46